La Romanée réduite à des flaques d'eau au droit de l'ancien étang de Bussières

En cet étiage 2019, la Romanée au droit de l'ancien étang de Bussières (89) n'est plus qu'une suite de flaques d'eau chaude qui s'évaporent, dans un lit mineur incisé. Les anciennes zones humides s'assèchent peu à peu. En comparaison et à ce même étiage, un étang à 2 km de Bussières conserve plusieurs hectares d'eau pour le vivant. L'achat et la casse de l'étang de Bussières ont été payés sur argent public (agence de l'eau Seine-Normandie) versé à la fédération de pêche de l'Yonne au motif de favoriser les truites (on n'en voit plus guère sur les cailloux) et les zones humides (elles régressent ici à vue d'oeil). Nous avions demandé à l'agence française pour la biodiversité (AFB-OFB) un inventaire faune-flore des marges et de la queue de l'étang, situé en ZNIEFF de type 2 avec les plans d'eau comme milieu d'intérêt: aucune suite. La digue a été détruite sur simple déclaration sans enquête publique, sans étude d'impact, sans même un affichage local malgré les subventions publiques, et sans garantie évidemment d'étendre des zones humides, ce qui motivait ces subventions. Le cas est en contentieux à la cour d'appel de Lyon. Il faut arrêter ces gabegies contraires à l'intérêt général et détruisant les atouts écologiques des écosystèmes anthropisés.

Participez à notre enquête sur les retenues, plans d'eau, canaux, biefs mis à sec au nom de la continuité écologique. Partout où des effacements d'ouvrages ont éliminé des canaux, baissé la nappe et asséché des zones humides, fait chuter la lame d'eau de retenue au point de menacer la vie aquatique locale, le documenter et nous le rapporter (photos, vidéos des zones à secs et des effets sur le vivant) si possible avec éléments de comparaison par rapport à l'état antérieur. Un dossier en préparation sera envoyé à tous les parlementaires pour que cesse la mise à sec de la France par destruction des moulins, étangs, barrages et autres retenues.

La Romanée à sec en aval de Bussières

La rivière Romanée, affluent du Cousin, est à sec à l'aval de l'étang de Bussières, qui a été détruit par la fédération de pêche de l'Yonne l'hiver dernier, sur financement public à 80% mais sans aucune consultation ni même information des citoyens. Une rivière de pierres avec de-ci de-là quelques flaques chaudes et irisées… ce n'est certainement pas dans cette discontinuité hydrique radicale que la faune aquatique de la rivière trouvera un milieu idéal, en particulier les truites qui sont censées être l'espèce cible des pêcheurs. Rappelons que l'affaire de la destruction de l'étang de Bussières est actuellement en contentieux judiciaire et administratif, aucune étude d'impact et de biodiversité n'ayant été réalisée avant travaux, qui ont fait disparaître 5 ha de zones humides pour (soi-disant) "renanturer" la Romanée.

Saisine de l'Agence française pour la biodiversité sur le chantier de l'étang de Bussières

En régression régulière depuis deux siècles, les étangs sont reconnus comme des habitats d'intérêt faunistique et floristique, à ce titre protégés par la loi comme l'ensemble des zones humides. Amphibiens, insectes, oiseaux, mammifères, poissons, végétaux... nombreuses sont les espèces qui profitent de ces étangs. Elles ne se limitent pas à quelques espèces "symboles" et participent à la richesse spécifique des bassins versants du Morvan. Quand ils envisagent la destruction de tels sites, les projets de continuité écologique menacent de faire disparaître des assemblages d'espèces propres aux habitats lentiques et à leurs marges humides au profit d'autres adaptés aux milieux lotiques (eau courante rapide). Mais ce choix doit faire l'objet d'une analyse rigoureuse, car le bilan de biodiversité n'est pas forcément favorable, des espèces protégées peuvent être présentes dans l'étang et d'autres solutions que la destruction sont possibles s'il s'agit de rétablir certaines fonctionnalités ou de remédier à certains impacts. C'est aussi vrai pour les services écosystémiques, comme l'épuration de l'eau par les retenues. Hydrauxois a donc saisi l'AFB afin de recevoir les évaluations écologiques réalisées sur l'étang de Bussières et, si elles sont inexistantes, de solliciter leur réalisation. Cette requête s'ajoute à celle faite à la DDT 89 concernant les pièces administratives justifiant la vidange et la destruction des vannes de régulation de l'étang. Nous n'avons reçu aucune réponse à date. 

Un chantier est en cours sur l’étang de Bussières, sis sur la Romanée dans le département de l’Yonne. Ce chantier a des impacts majeurs.

L’étang a été vidé et sa vanne de régulation détruite. Aucune information n’est disponible sur le site.

Au regard des rares informations dont nous disposons, il semblerait que la destruction de cet étang soit envisagée par son maître d’ouvrage (Fédération de pêche de l’Yonne) au profit d’une restauration de continuité en long de la Romanée. Il ne s’agirait donc pas d’une opération de mise en assec, qui fait partie des mesures normales de gestion des étangs, ni de curage.

La Fédération de pêche de l’Yonne nous a dit par courrier n’avoir aucune étude environnementale le 20 octobre 2016. Nous nous en étonnons et nous nous inquiétons donc de la mise en œuvre de ce chantier au regard de son impact sur les milieux.

De nombreux habitats d’intérêt (voir planches) de l’étang de Bussières sont en l’état actuel déstabilisés et hors d’eau. Leur avenir paraît incertain.

Nous sollicitons par la présente de recevoir les travaux d’études de la biodiversité de cet étang que votre Agence a menés, ou le cas échéant qu’elle a demandés au pétitionnaire. En cas d’absence de tels travaux, nous sollicitons votre intervention rapide. Nous espérons un inventaire complet de la biodiversité de l’étang et de ses enjeux avant toute perturbation de ses habitats.

Faits : l’intérêt des étangs, quelques enjeux en Nord-Morvan et à Bussières

Les étangs sont des zones humides considérées comme d’intérêt faunistique et floristique. Plusieurs plans d’eau de la région de Bussières bénéficient déjà de protection pour le fait d’héberger des espèces remarquables (Marrault, Griottier blanc). Les travaux de Bourgogne Nature comme ceux de l’ONCFS ont, à de nombreuses reprises, souligné la valeur de ces plans d’eau à l’occasion de telle ou telle monographie.

La littérature d’expertise comme la littérature scientifique a montré que les étangs ont de nombreux intérêts en écologie, pour divers assemblages d’espèces végétales (hydrophytes, hélophytes, phanérophytes), et bien sûr animales : amphibiens (urodèles, anoures), insectes (en particulier diptères, coléoptères, hétéroptères, odonates), annélides et arachnides d’eaux lentes, les espèces aviaires (oiseaux de pleine eau, de roselières et joncs, de bordure, de zones humides temporaire en marge, en particulier anatidés, fauvettes, hérons et aigrettes, etc.), certains mammifères (loutre, campagnol amphibie, appréciant les queue d’étang et prairies humides attenantes, musaraigne aquatique, etc.). Comme le résume l’ONCFS, «les complexes d’étangs piscicoles constituent des réservoirs majeurs de biodiversité en Europe. (…) Suite à la régression généralisée des zones humides, les étangs sont souvent les derniers habitats de ces espèces, renforçant ainsi leur importance patrimoniale.» (ONCFS 214)

A propos des mammifères, nous attirons votre attention sur la loutre, espèce d’intérêt pour sa recolonisation sur le bassin versant du Cousin et sur le Nord Morvan, dont les travaux de recherche ont montré qu’elle utilise volontiers les étangs comme viviers et leur périphérie comme habitat, et qu’elle a des espèces d’eaux lentes dans son régime alimentaire d’opportunité (Lanszki et al 2001, 2006, Adámek et al 2003, Prigioni 2006, Ruiz-Olmo et al 2007, Ruiz-Olmo et al 2011, etc.). Nous vous rappelons que la ressource alimentaire est le facteur limitant de l’espèce (fiche INPN-MNHN 2013 : «Liée à la survie des individus et au succès reproducteur, la ressource alimentaire semble être l’un des principaux facteurs limitant pour l’espèce. Ainsi, la présence de proie en diversité et en quantité suffisante est primordiale. Carnivore hautement spécialisé, la loutre se nourrit essentiellement de poissons, mais aussi, dans des proportions variables, d’amphibiens, de crustacés, d’insectes, de mollusques». La biomasse des étangs (très supérieure à celle d’un cours d’eau lotique de faible largeur comme la Romanée) est donc un paramètre à intégrer dans tout plan de gestion de la loutre, d’autant que cette espèce fréquente couramment les zones lentiques.

De nombreuses espèces protégées ou menacées en Bourgogne sont aussi susceptibles de se trouver sur le site de l’étang de Bussières et sur ses annexes humides, ou de profiter de leur maintien, en particulier chez les amphibiens, insectes et oiseaux.

Enfin, les étangs jouent aussi un rôle dans l’auto-épuration des cours d’eau, là encore démontré par une abondante littérature sur la sédimentation et la bio-activité des milieux lentiques. L’épuration a aussi été mesurée pour les pesticides dans les étangs français (Garnier et al 2016), question à évaluer ici compte tenu de l’activité sylvicole en amont de la Romanée, provoquant des pollutions de la rivière.

C’est à ces divers titres que les étangs sont, comme les autres zones humides d’origine naturelle ou artificielle, l’objet de nombreux travaux de diagnostic, de suivi et de gestion. Et que l’étang de Bussières présente un intérêt manifeste de conservation.

La restauration de continuité écologique comme remplacement d’un habitat lentique pour un habitat lotique présentent un enjeu certain pour les espèces migratrices et pour diverses espèces rhéophiles de tête de bassin. Mais nous rappelons que cette restauration de continuité est possible par d’autres moyens que la destruction des plans d’eau (cas de contournement d’étangs en Morvan, dont le bassin du Cousin), et en tout état de cause, elle ne saurait justifier des pertes nettes de biodiversité ni des chantiers menés sans aucune précaution pour les milieux en place et pour l’étude de la biodiversité présente avant travaux.

Dans le cas de l’étang de Bussières, il se peut que vos travaux d’études, ou ceux du pétitionnaire, aient permis de conclure sur une base factuelle que telle ou telle option est préférable, et que des mesures de sauvegarde de la biodiversité étudiée aient été organisées. C’est la communication de ces travaux que nous sollicitons. En leur absence, une intervention rapide pour stopper le chantier et procéder aux analyses nécessaires.

Droit : une zone humide doit être préservée, un projet doit avoir un impact positif net sur la biodiversité, mettre en œuvre le principe de précaution et l’action préventive, l’AFB est tenue de vérifier le respect des lois

En tant que zones humides, les étangs sont protégés par la loi, en particulier par le premier alinéa de l’article L 211-1 du Code de l’environnement posant les règles de «gestion équilibrée et durable de la ressource en eau» .

La loi exige ainsi

« La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année »

Par ailleurs, en votant la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, les parlementaires ont souhaité renforcer la protection de la biodiversité. Ils ont ainsi modifié l’article L 110-1 du Code de l’environnement, obligeant notamment à tenir compte «des espèces, des habitats naturels et des fonctions écologiques affectées» :

« On entend par biodiversité, ou diversité biologique, la variabilité des organismes vivants de toute origine, y compris les écosystèmes terrestres, marins et autres écosystèmes aquatiques, ainsi que les complexes écologiques dont ils font partie. Elle comprend la diversité au sein des espèces et entre espèces, la diversité des écosystèmes ainsi que les interactions entre les organismes vivants.
II. - Leur connaissance, leur protection, leur mise en valeur, leur restauration, leur remise en état, leur gestion, la préservation de leur capacité à évoluer et la sauvegarde des services qu'ils fournissent sont d'intérêt général et concourent à l'objectif de développement durable qui vise à satisfaire les besoins de développement et la santé des générations présentes sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs. Elles s'inspirent, dans le cadre des lois qui en définissent la portée, des principes suivants :
1° Le principe de précaution, selon lequel l'absence de certitudes, compte tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment, ne doit pas retarder l'adoption de mesures effectives et proportionnées visant à prévenir un risque de dommages graves et irréversibles à l'environnement à un coût économiquement acceptable ;
2° Le principe d'action préventive et de correction, par priorité à la source, des atteintes à l'environnement, en utilisant les meilleures techniques disponibles à un coût économiquement acceptable. Ce principe implique d'éviter les atteintes à la biodiversité et aux services qu'elle fournit ; à défaut, d'en réduire la portée ; enfin, en dernier lieu, de compenser les atteintes qui n'ont pu être évitées ni réduites, en tenant compte des espèces, des habitats naturels et des fonctions écologiques affectées »

Enfin, au terme de la loi de biodiversité, l’AFB est ainsi définie dans ses missions par l’article L 181-8 code de l’environnement

L'agence contribue, s'agissant des milieux terrestres, aquatiques et marins : 1° A la préservation, à la gestion et à la restauration de la biodiversité ; 2° Au développement des connaissances, ressources, usages et services écosystémiques attachés à la biodiversité ;3° A la gestion équilibrée et durable des eaux ;(…)Elle soutient et évalue les actions des personnes publiques et privées qui contribuent à la réalisation des objectifs qu'elle poursuit.

Notre requête équivaut donc à une saisine par une personne morale associative de l’AFB en vue d’une évaluation d’un projet potentiellement dommageable à la biodiversité et aux services écosystémiques de l’étang de Bussières.

Illustrations : planches jointes à la requête et montrant quelques exemples de la diversité des habitats de l'étang avant son chantier.

Que se passe-t-il sur l'étang de Bussières?

Nous avons constaté la mise hors d'eau de l'étang de Bussières, avec dégradation de la vanne. Vidange de contrôle? Curage? Début d'un projet de destruction? Nous l'ignorons puisqu'aucun affichage n'était visible au bord de l'étang. Un constat de divers problèmes et une demande de communication des pièces administratives d'instruction de ce chantier ont été adressés à la préfecture de l'Yonne.

Malgré nos précédentes demandes d'être associés à la réflexion sur l'avenir de ce site, qui représente un milieu humide d'intérêt écologique et paysager, ainsi qu'une belle chute au plan énergétique, ni l'administration, ni la Fédération de pêche 89 (maître d'ouvrage à notre connaissance) ni le Parc du Morvan ne nous ont informés des objectifs et projets sur ce site.

Le Parc du Morvan, qui avait initialement inscrit la destruction de l'étang dans le projet de contrat global Cure-Yonne-Cousin, nous avait signalé en octobre 2016 s'être retiré de toute maîtrise d'ouvrage. A la même époque, la Fédération de pêche 89 nous avait répondu qu'il n'existait aucune étude environnementale ni de projet sur l'étang de Bussières.

Pourtant, nous constatons les faits rapportés ci-dessous.

Il est dommage que l'association soit contrainte d'interagir avec les autres acteurs de la rivière par échange de courriers recommandés, faute d'une concertation amont sur un sujet pourtant connu comme source de débats au sein de la société.

Constat de l’étang hors d’eau. Le site contient des poches en eau non connectées au lit résiduel de la rivière, avec des remous indiquant la présence de poissons. Les zones humides des abords de l’étang (marge de marnage) sont bien sûr déconnectées. Les piles du pont sont exondées. En l’état, le site ne respecte pas la consistance légale autorisée (qui est par défaut au niveau de crête de la digue et de son déversoir). Il se peut bien sûr que ce soit une vidange d'inspection ou un curage d'entretien, mais nous le vérifierons en prenant connaissance du dossier d'instruction.

Constat des vannes détruites. Le mécanisme de gestion des niveaux a été déposé, la barre de soutien de la crémaillère volontairement endommagée (découpée). En l’état, le site n’est pas aux normes car dépourvu de ses organes de gestion, sauf si cette mesure répond à une demande administrative spécifique. Il est à signaler qu'un adhérent d'Hydrauxois a déjà été verbalisé par la DDT 89 pour non-fonctionnalité d'une vanne. Nous avons donc précisé à l'administration que nous attendions une pièce justifiant la destruction et le non-remplacement des mécanismes de vanne, à peine de demander une instruction de la police de l'eau.

La Romanée sous Rouvray

Patrimoine et paysage hydrauliques : Dans cette rubrique, nous publierons de temps à autre des photographies de nos rivières et de leur bâti hydraulique. Pour commencer cette année 2017, promenade sur le chemin des moulins, en bas de Rouvray, le long de la Romanée. Le moulin Blanc (en ruine) était un moulin à farine, déjà désaffecté au XIXe siècle. Le temps fait son oeuvre, mais découvrir ces ruines au détour d'un méandre reste une belle expérience pour le promeneur. L'ancien bief crée un petit habitat différencié et renaturé. Le moulin Fricot était un moulin à tan (écorce). Il n'est pas courant en Morvan de voir un barrage de moulin fait entièrement de vannes – d'habitude, ce sont des chaussées en pierre barrant le lit de la rivière.

La Romanée, sauvage ou paysage?

A quelques kilomètres de distance, la même rivière présente des visages très différents, offrant un bon aperçu de ce qu'est un cours d'eau aménagé par l'homme et un autre laissé au libre cours de ses écoulements et à la déprise de ses berges. Faut-il conserver cette diversité? Plutôt privilégier le sauvage ou au contraire le paysage ? Pour quels buts écologiques, et quel intérêt des riverains ? Sur la Romanée, on espère des informations transparentes et des débats ouverts avant toute intervention visant à modifier le profil actuel du cours d'eau. 

Ces photos montrent deux visages de la même rivière, la Romanée, un petit affluent du Cousin d'une vingtaine de kilomètres, qui naît aux étangs de Granvault en Côte d'Or et conflue à Cussy-les-Forges dans l'Yonne.

En haut, dans une zone peu accessible près de l'ancien moulin Jain, c'est un amas d'embâcles apporté par les crues de printemps et laissé dans la rivière en début d'été. En bas, c'est l'étang de Bussières, quelques kilomètres plus à l'amont du moulin Jain. Les photos sont prises à la même période (juillet). Elles montrent à quoi peuvent ressembler morphologiquement et fonctionnellement une "rivière sauvage" et une "rivière paysage", selon un gradient d'intervention de l'homme. Tout est évidemment différent entre ces deux stations, la largeur du lit, la profondeur, la vitesse de l'eau, la luminosité, le substrat de fond...

Le cas de la Romanée sera intéressant à suivre dans les mois et années à venir. La rivière est partiellement classée en liste 2 au titre de la continuité écologique et fait partie des masses d'eau inscrites dans les actions du contrat global Cure-Yonne-Cousin. Théoriquement rivière à truite, son cours est agrémenté de longue date par des retenues d'étangs et de moulins, de sorte que ses peuplements ont progressivement changé (eaux plus lentes, plus profondes et plus chaudes, discontinuités). La Fédération de pêche de l'Yonne a racheté l'étang de Bussières avec comme premier projet annoncé sa disparition au profit d'un linéaire renaturé. Outre la morphologie de son lit principal, la Romanée a divers enjeux : affluents déconnectés (78%), mise au norme des assainissements et lagunages (Roche-en-Brenil et Saint-Magnance notamment), culture du sapin de Noël et phytosanitaires à l'amont (ru de Tournesac).

L'avenir de la Romanée permet de poser diverses questions : quand les rivières ont ainsi changé de longue date, faut-il ré-intervenir pour modifier leur cours? Si le choix est donné, les riverains, promeneurs et usagers préfèrent-ils la rivière sauvage ou la rivière paysage? Quelle est la biodiversité actuelle (poissons, insectes, oiseaux, amphibiens, mammifères, reptiles, végétaux...) de la Romanée aménagée par ses moulins et étangs, quelle serait la biodiversité d'une Romanée renaturée? Observe-t-on un effet d'épuration entre l'amont et l'aval des étangs? Espérons que ces questions et d'autres seront posées ouvertement, trouveront des réponses objectives quand elles sont factuelles et permettront un large débat.